Milton Public Library
"Sorelois", Sorel Québec
Type
http://bibfra.me/vocab/lite/ProviderEvent
Label
"Sorelois", Sorel Québec
Name
"Sorelois"
Place
Sorel Québec
Provider agent
"Sorelois"
Provider place
Sorel Québec
Incoming Resources
inverse.manufacture
6
Règlement du Conseil-de-ville de Sorel, pour fixer le jour et l'heure de ses séances et pour le bon ordre des délibé rations tant en conseil qu'en comité
Règlement du Conseil de ville de Sorel, concernant les devoirs et salaires des officiers du conseil et employés municipaux
Règlement du Conseil de ville de Sorel, pour amender et refondre les dispositions des divers règlements concernant le Département de l'éclairage, pourvoyant à la fourniture du gaz d'éclairage, tant pour les besoins du public que pour celui des particuliers .
Règlement du Conseil-de-ville de Sorel, pour le gouvernement des marchés publics et places de marchés en la dite ville, pour réglementer le débarcadère public et la vente du bois, charbon, foin .
Règlement du Conseil-de-ville de Sorel, pour fixer et déterminer de nouveau le taux de la cotisation, pour imposer ou énumérer les diverses taxes, cotisations, droits annuels et redevances municipales déjà imposées .
Règlement du Conseil-de-ville de Sorel, concernant l'égoût des terrains, et pour amender et amplifier les dispositions déjà mises en force à cet égard
Outgoing Resources
Provider agent
1
"Sorelois"
Provider place
1
Sorel Québec
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